Le numéro de téléphone 3039, gratuit et accessible aux personnes sourdes et malentendantes, vous permet d’être mis en ...

Publié le 18 décembre 2023 - Mise à jour le 26 décembre 2024 - Directorate for Legal and Administrative Information (Prime Minister) The increase differs between manufacturers and products.

Le schéma vaccinal contre les papillomavirus humains se compose de 2 doses espacées de 5 mois minimum, pour les filles et les garçons de 11 à 14 ans. Jusqu'à l'âge de 26 ans révolus, pour les hommes ...

Le livret d'épargne populaire (LEP) est un produit au taux d’intérêt attractif ; il est mieux rémunéré que le livret A notamment. Pour ouvrir et détenir un LEP, vous devez remplir ...

L’équipe de service-public.fr n’est pas à l’origine de la mise en ligne de ce modèle de lettre. Par conséquent, nous ne sommes pas en mesure de vous aider à résoudre votre problème.

Habitat, transport, water, energy... Are you wondering about the measures taken by your municipality in these different areas? A new portal now centralizes all information about land use planning ...

Habitat, transport, eau, énergie... Vous recherchez des données produites par l'État dans ces différents domaines ? Un ...

Permet de déterminer, au titre d'un mois ou d'un trimestre, le montant de la retenue de TVA sur droits d'auteur, le montant de la TVA due à un taux particulier et des taxes assimilées.

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Les documents Cerfa sont des documents officiels qui obéissent à des règles de format spécifiques. Ces formulaires ne sont pas diffusés dans un format utilisable par les traitements de texte ...

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