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Habitat, transport, water, energy... Are you wondering about the measures taken by your municipality in these different areas? A new portal now centralizes all information about land use planning ...
Habitat, transport, eau, énergie... Vous recherchez des données produites par l'État dans ces différents domaines ? Un ...
Le schéma vaccinal contre les papillomavirus humains se compose de 2 doses espacées de 5 mois minimum, pour les filles et les garçons de 11 à 14 ans. Jusqu'à l'âge de 26 ans révolus, pour les hommes ...
Le taux d’intérêt annuel du livret d'épargne populaire (LEP) est fixé à 3,5 % depuis le 1er février 2025 ; ce taux est de 2,4 % pour le livret A.
Publié le 18 décembre 2023 - Mise à jour le 26 décembre 2024 - Directorate for Legal and Administrative Information (Prime Minister) The increase differs between manufacturers and products.
Permet de déterminer, au titre d'un mois ou d'un trimestre, le montant de la retenue de TVA sur droits d'auteur, le montant de la TVA due à un taux particulier et des taxes assimilées.
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Les documents Cerfa sont des documents officiels qui obéissent à des règles de format spécifiques. Ces formulaires ne sont pas diffusés dans un format utilisable par les traitements de texte ...
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